Mentions légales

Directeur de la publication : le comité de pilotage du CANOPÉEA

Directeur de la rédaction : Ludovic LAURENT-TESTORIS  

Raison sociale : Le CANOPÉEA est une démarche collective basée sur la coopération et la mutualisation. Depuis le 7 mai 2013, le CANOPÉEA est une association loi 1901 déclarée à la préfecture de Paris.

Siège social : CANOPÉEA - 11 rue André Antoine - 75018 PARIS

Conception graphique : Clémentine BREED, designer graphique indépendante

Création du site : Bénédicte FEDINI-COUSIN

Hébergement : Infomaniak

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos, l'audio et l'audio vidéo de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des directeurs de la publication.

LICENCE DE DROITS ET D'USAGE ET COPYRIGHT : Conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui vous concernent sont destinées à la Plate-forme interrégionale uniquement. En aucun cas elles ne seront partagées, données ou vendues à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi ""Informatiques et libertés""). Pour l'exercer, adressez-vous à contact @ canopeea.fr